Conseil en placement auprès d’un investisseur expérimenté, mention du risque d’émetteur non requise
Au vu des documents fournis, il s’avéra que tant le libellé des justificatifs que le descriptif des titres figurant sur le relevé de dépôt indiquaient clairement qu’il s’agissait de produits de Lehman Brothers. Le client ne nia d’ailleurs pas que s’il avait examiné ces documents, il s’en serait rendu compte. Il reconnut aussi qu’il n’avait pas donné mandat à la banque d’investir uniquement dans des produits «maison», et donc d’exclure les risques liés à un placement auprès d’une banque tierce aux Etats-Unis. Il était conscient que la banque elle-même ne pouvait prévoir la faillite de Lehman Brothers. Et il ne contesta pas non plus que, même si la banque avait explicitement attiré son attention sur le fait que l’émetteur et débiteur était une banque américaine, il ne se serait pas opposé aux opérations, d’autant plus qu’il s’agissait de produits en francs suisses et qu’il n’y avait donc aucun risque de change. Lors d’un entretien avec l’Ombudsman, ce client très ouvert et tout à fait prêt à reconnaître ses erreurs admit qu’on ne pouvait guère parler en l’espèce d’une mauvaise prestation de conseil de la part de la banque, et que donc il n’y avait pas matière à demander des indemnités.